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SÉANCE DU 04 JUIN 2018 À 19H00

PRENEZ NOTE QUE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 04 JUIN 2018 DÉBUTERA EXCEPTIONNELLEMENT À 19H00

 

NOUVELLES PROCÉDURES POUR DEMANDES DE PERMIS

LES DEMANDES DE PERMIS SANS FORMULAIRE NE SERONT PAS TRAITÉES.  POUR AVOIR ACCÈS AU FORMULAIRE, VEUILLEZ CONSULTER L’ONGLET "SERVICES EN LIGNE / PERMIS DE CONSTRUCTION" POUR LES NOUVELLES PROCÉDURES. 

TRANSMETTEZ VOTRE DEMANDE PAR COURRIEL OU LA REMETTRE AU BUREAU MUNICIPAL (PAR LA POSTE OU PAR L’OUVERTURE DANS LA PORTE)

 

RÉCUPÉRATION PLASTIQUES ENROBAGE BALLES RONDES

 

PÉRIODES D’ARROSAGE ET REMPLISSAGE PISCINE ET SPA

 

RÔLE TRIENNAL - 2018-2019-2020

Nous avons un nouveau rôle triennal

2018-2019-2020

L’évaluation moyenne d’une résidence a augmenté de ±8%

et pour les lots  une augmentation de ±18%

 

 

NOUVEAU SERVICE DE TRANSPORT INTERURBAIN

 

COLLECTE ENCOMBRANTS MÉNAGERS

 

AUTRES INFORMATIONS AUX CITOYENS

VEUILLEZ CONSULTER "INFORMATIONS CITOYENNES".

 

NOUVEL OUTIL - GONET / VISUALISER UN TERRAIN

ALLER DANS L’ONGLET SERVICES EN LIGNE

CLIQUER SUR RÔLE D’ÉVALUATION

CLIQUER SUR GONET

CLIQUER SUR L’ICÔNE DE LA MAISON

CONSULTER LE GUIDE POUR LA PROCÉDURE

OU CLIQUER SUR L’ICÔNE DE LA LOUPE ET FAIRE LA RECHERCHE

 

DÉFIBRILLATEUR ACCESSIBLE

 

LISTE CONTRATS PLUS DE 25 000$ ET SALAIRES ÉLUS

 

PERMIS OBLIGATOIRE POUR LE COLPORTAGE

PRENEZ NOTE QUE LES COLPORTEURS DOIVENT AVOIR UN PERMIS DE LA MUNICIPALITÉ POUR FAIRE DU PORTE À PORTE

 

LUMIÈRE DE RUE DÉFECTUEUSE

VEUILLEZ APPELER AU BUREAU MUNICIPAL AU 418-593-3185 POUR SIGNALER UNE LUMIÈRE DE RUE DÉFECTUEUSE. VOUS DEVEZ ME DIRE SI ELLE EST TOUJOURS ÉTEINTE OU SI ELLE S’ÉTEINT ET SE RALLUME POUR QUE JE PUISSE LE MENTIONNER À LA PERSONNE CONCERNÉE.

MERCI DE VOTRE COLLABORATION

 

SENSIBILISATION PROPRIÉTAIRES - EAU POTABLE

SENSIBILISATION AUPRÈS DES PROPRIÉTAIRES
SENSIBILISER LES PROPRIÉTAIRES À MAINTENIR LA PLOMBERIE EN BON ÉTAT ET À RÉPARER LES FUITES D’EAU
SENSIBILISER LES PROPRIÉTAIRES AUX BONNES PRATIQUES D’IMPLANTATION ET D’ENTRETIEN DES AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS AFIN DE MINIMISER L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE

 

VEUILLEZ PRENDRE NOTE - UTILISATION EAU POTABLE

 

CHRONIQUE SERVICE D’URBANISME

 

TAXES 2018

DATE DES VERSEMENTS DES TAXES 2018

26-02-2018

26-04-2018

26-06-2018

26-08-2018

26-10-2018

 

OBLIGATION - PERMIS POUR FEU

Un permis est obligatoire pour tous feux à ciel ouvert et une demande doit être faite auprès du directeur incendie, Gérald Faucher, selon le règlement de prévention incendie.

N.B. Il n’y a aucun coût pour le permis

 

 

 
 
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Ordre du jour

 
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZACHARIE

735, 15E RUE, SAINT-ZACHARIE, G0M 2C0 – TÉL : (418) 593-3185

Session ordinaire du Conseil municipal de Saint-Zacharie qui sera tenue LUNDI LE 07 MAI 2018 à 19h00 au sous-sol de l’Église de Saint-Zacharie au 750, 15e Rue.

PROJET D’ORDRE DU JOUR

 

  1. Ouverture de la séance.

  2. Lecture et adoption de l’ordre du jour.

  3. Adoption des procès-verbaux des 03 et 09 avril 2018.

  4. Acceptation des comptes payés en avril 2018.

  5. Courrier et correspondance.

  6. Adoption du règlement #03-2018 aux fins de modifier le règlement numéro 06‑2007 intitulé « Plan d’urbanisme » de façon à « Agrandir les limites du périmètre d’urbanisation, procéder à l’ajustement des limites territoriales secteur lac des Abénaquis et permettre la conversion d’usage sur droit acquis en zone agricole permanente ».

  7. Adoption du règlement #04-2018 aux fins de modifier le règlement numéro 07‑2007 intitulé « Règlement relatif aux permis et certificats, aux conditions préalables à l’émission de permis de construction  ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction » de façon à corriger et adapter certains articles et à procéder à l’ajustement des limites territoriales secteur lac des Abénaquis ».

  8. Adoption du règlement #05-2018 aux fins de modifier le règlement numéro, 08‑2007 intitulé « Règlement de zonage «  de façon à « Agrandir les limites du périmètre d’urbanisation, procéder à l’ajustement des limites territoriales secteur lac des Abénaquis, permettre la conversion d’usage sur droit acquis en zone agricole permanente et adapter certains articles présentant des difficultés d’applications ». 

  9. Adoption du règlement d’emprunt #06-2018 décrétant une dépense de $322 206 et un emprunt de $172 206  pour l’achat d’un camion d’unité d’urgence.

  10. Analyse des soumissions reçues - Abat-poussière liquide.

  11. Analyse des soumissions reçues – Réfection de la chaussée - Gravier 2018 (livraison incluse).

  12. Compensation supplémentaire aux municipalités pour les axes à double vocation.

  13. Fondation du cœur Beauce-Etchemin - Campagne de financement.

  14. Demande de don du Cercle des Filles d’Isabelle # 1141 – Déjeuner pour souligner la FÊTE DES MÈRES, le 13 mai prochain.

  15. Mme Maryse Turgeon - Demande d’appui financier « Relais pour la vie ».

  16. Dépôt des listes de machineries avec taux horaire pour l’année 2018.

  17. Travaux d’entretien de la municipalité - Autoriser M. David Maheux, directeur des travaux publics et de l’inspection municipale, à prendre le prix le plus bas selon les disponibilités de l’entrepreneur.

  18. Autorisation à participer aux formations sur la sécurité civile - M. David Maheux, directeur des travaux publics et de l’inspection municipale.

  19. Nomination de M. David Maheux, directeur des travaux publics et de l’inspection municipale, comme responsable du dossier de déneigement.

  20. Autoriser de M. David Maheux, directeur des travaux publics et de l’inspection municipale, à faire les achats nécessaires au bon déroulement de la Municipalité.

  21. Nomination de représentants lors de rencontres syndicales.

  22. Conteneur à ordures – Coin rang 2 / route 1er rang.

  23. Opérateur de la niveleuse - Maximum temps supplémentaire pour travaux.

  24. Municipalité de Lanoraie – Demande d’appui à la demande de dérogation au RPEP.

  25. Demandes et nouvelles du directeur des loisirs et du Comité Municipal des Loisirs:

    1)  Frais d’inscription au Défi beauceron pour les enfants.

    2)  Engagement des monitrices – Terrain de jeux.

    3)  Formation monitrice terrain de jeux et formation moniteur de sport.

    4)  Autorisation d’inscription des enfants non-résidents au terrain de jeux. 

    5)  Accès-loisirs.

    6)  Heures d’ouverture du stade durant la saison estivale.

    7)  Réservation terrain de soccer, terrain de baseball et terrain de volleyball.

  26. Organisatrices Les Petits Matins – Demande d’une rencontre.

  27. Acériculteurs route des Sucriers / Demande d’appui de la municipalité pour qu’elle fasse une demande à Sogetel pour le prolongement de la fibre optique jusqu’aux cabanes à sucre situées sur la Route des Sucriers.

  28. Inscriptions de M. David Maheux, dir. des travaux publics et de l’inspection municipale et de M. Olivier Breton, journalier opérateur/eau potable à une demi-journée de Formation – L’eau.

  29. Groupe Accisst – Expertises médicales.

  30. Dépôt du rapport financier du 1er janvier au 30 avril 2018.

  31. R.I.C.B.S.

  32. Varia.
  33. Période de questions.

  34. Levée de la session.

     

 
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